Journal des Professionnels n°139 mai/jun 2018
Journal des Professionnels n°139 mai/jun 2018
  • Prix facial : gratuit

  • Parution : n°139 de mai/jun 2018

  • Périodicité : bimestriel

  • Editeur : Rhéa Marketing

  • Format : (300 x 425) mm

  • Nombre de pages : 24

  • Taille du fichier PDF : 3 Mo

  • Dans ce numéro : les points de presse de l'entreprise.

  • Prix de vente (PDF) : gratuit

Dans ce numéro...
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À 4 N°139 Retrouvez tous les articles et dossiers sur www.journaldesprofessionnels.fr CROISSANCE VERTE À FORSEE POWER ANNONCE SON INSTALLATION PRÈS DE POITIERS Spécialisé dans la fabrication de systèmes de batteries intelligentes, le groupe français Forsee Power a annoncé la création d’une unité de fabrication de batteries pour le secteur du transport électrique à Chasseneuil-du-Poitou, à deux pas du Futuroscope. Ironie de l’histoire, Forsee Power s’installera dans les locaux de l’ancienne usine Federal Mogul qui fabriquait des pistons pour les moteurs diesel jusqu’à sa fermeture en octobre 2014. Pour rendre ce nouveau site industriel opérationnel, le groupe va investir environ 9 millions d’euros. Les 15 000 m² de bâtiments permettront de déployer, dans un premier temps, trois lignes de production automatisées qui sortiront l’équivalent de 2 500 batteries de bus électriques par an. « Avec ce nouveau site, nous allons nous doter de capacités industrielles pour accompagner la transition énergétique des transports publics européens. Le marché est estimé à 3 500 bus par an d’ici à 2020 et devrait doubler les cinq années suivantes », a tenu à souligner Christophe Gurtner, pdg de Forsee Power, lors de la présentation du projet à Poitiers, le 29 mars dernier. Et d’ailleurs, l’entreprise qui a récemment décroché un appel d’offres pour équiper 45 bus électriques destinés à la RATP n’exclut pas de rajouter rapidement 10 000 m² de bâtiments supplémentaires afin d’accompagner la croissance de son activité. Cette arrivée sur le territoire Pictavien est une bonne nouvelle pour l’économie locale. En effet, une centaine d’emplois seront créés cette année. Et d’ici 2021, plus de trois cents personnes pourraient travailler sur le site. Cette arrivée va également permettre de réhabiliter l’ancienne usine qui, en plus de faire peau FUSION DANS LES COOPÉRATIVES DU BÂTIMENT Dans une logique de recherche d’efficacité et de performance, les coopératives UAB de La Ferrière en Vendée et Rabo, implantée à Rochefort (Charente-Maritime), ont fusionné. Ce rapprochement qui marque la disparition de Rabo au sein de l’UAB, s’est concrétisé le 23 mars dernier à La Rochelle lors de l’assemblée générale des deux structures qui assurent l’approvisionnement, le stockage et la distribution de matériaux pour les artisans menuisiers, charpentiers, ébénistes. Dès 2015, les coopératives ont posé les bases d’un rapprochement, renforcées l’année suivante lorsqu’UAB est devenue le fournisseur unique de Rabo. « Cette fusion n’est que le début d’une nouvelle aventure. Je suis fière et ravie de tout ce qui a été fait en commun depuis maintenant plus de trois ans », a tenu à préciser Sylvie Fleuret, président-directeur général de Rabo. Cette fusion qui va conduire à tout centraliser sur le site de La Ferrière permet également à l’UAB de poursuivre son objectif de développement sur le territoire charentais. Membre du réseau Orcab, la Vendéenne employait avant la fusion 150 personnes pour un chiffre d’affaires dépassant les 75 millions d’euros. De son côté, Rabo comptait 70 adhérents basés en Charente et en Charente-Maritime. Elle affichait un chiffre d’affaires de l’ordre de 5 millions. Les adhérents de cette dernière vont désormais pouvoir bénéficier des services complémentaires apportés par UAB, à l’image de formations (produits, ressources humaines, gestion…) ; d’accompagnement technique et commercial, grâce notamment à la salle d’exposition Artipôle bois & aménagement. neuve, va s’engager, elle aussi, dans la transition énergétique. En effet, après le désamiantage et la rénovation des bâtiments, l’ensemble des toitures et des parkings seront recouverts de panneaux photovoltaïques qui produiront 1,8 MWc d’électricité. L’énergie sera utilisée en autoconsommation et l’excédent rejeté sur le réseau. SERGIES RÉCOLTE 150 000 E EN 8 JOURS Alors qu’elle avait envisagé une opération de quatre mois, il aura fallu seulement huit jours à Sergies, filiale du groupe Énergies Vienne, pour atteindre les 150 000 euros de financement participatif prévus pour la centrale photovoltaïque de Senillé-Saint-Sauveur. « Au total, plus de 200 particuliers et entreprises se sont mobilisés en un temps record pour investir dans ce nouveau projet de développement d’énergies renouvelables, grâce à la plate-forme de crowdfunding Lumo. Un partenariat qui avait déjà fait ses preuves, puisque nous avions fait appel à Lumo pour six autres projets », se félicite-t-on chez Sergies. Cette nouvelle centrale qui va demander un investissement total de 11,4 millions d’euros permettra de déployer 27 hectares de panneaux photovoltaïques sur le site d’une ancienne zone de stockage de déchets non dangereux. La production attendue sera de 13 000 MWh par an, représentant l’équivalent de la consommation électrique de 4 815 foyers et une économie de 1000 tonnes de CO2 par an. À signaler que le 13 décembre dernier, l’entreprise Sergies a reçu le label « Financement participatif pour la croissance verte » du ministère de la transition écologique et solidaire pour ce dossier. Il s'agit du premier projet labellisé en Nouvelle Aquitaine et du premier projet d'initiative publique labellisé en France. Il récompense la transparence du dossier, éCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE LA RÉGION SOUTIENT LA SCOP LN INVEST Le 1er janvier dernier, sept salariés de la société Arroscope d’Aytré ont repris leur entreprise sous forme d’une société coopérative baptisée LN Invest. Sollicité, le conseil régional Nouvel Aquitaine a soutenu cette transformation en accordant, lors de la commission permanente du 5 février dernier, une enveloppe de 35 000 euros à la SARL. Créée en 1991, l’entreprise Arroscope est spécialisée dans quatre segments que sont  : l’arrosage, le pompage, les bassins et les piscines. La société intervient notamment comme distributeur auprès des professionnels. Sa zone de chalandise s’étend de Royan au sud Vendée en passant par l’île d’Oléron, l’île de Ré et l’Aunis. sa contribution à la transition énergétique et l'implication des citoyens dans le financement participatif. Avec cette nouvelle centrale, le groupe Énergies Vienne poursuit son objectif, à savoir porter de 20 à 45% d’ici 2025 la part de l’énergie renouvelable dans son mix énergétique. UN CADASTRE SOLAIRE POUR LA HAUTE-SAINTONGE Contrairement à ce que dit le dicton, ce qui brille est d’or sur la Haute-Saintonge. En effet, la communauté de communes éponyme a récemment mis en ligne un cadastre solaire. Il permet aux particuliers, entreprises et institutionnels de découvrir sur internet ce que peut leur rapporter leur toiture dès lors qu’elle est équipée de panneaux photovoltaïques… Et plus elle est jaune à l’écran, plus l’exposition est favorable. « Le produit a été développé par l’entreprise In Sun We Trust, spécialiste du solaire », explique Bruno Leroux, directeur du pôle Énergies développement et gestion des déchets au sein de la collectivité, qui poursuit  : « En 2016, la consommation d’électricité d’origine renouvelable était de 10% sur le territoire. Grâce au cadastre notamment, nous souhaitons porter ce chiffre à 20% cette année ». Pour y arriver, le site recense l’ensemble des quelque 32 000 foyers répartis sur les 129 communes de la Haute- Saintonge. Mais les informations possibles vont au-delà de la simple couleur de la toiture. « En cliquant sur la toiture, les internautes découvrent également la surface optimale qu’ils peuvent installer, la production attendue, la puissance et une estimation de la rentabilité sur 20 ans », poursuit le responsable qui conclut  : « Ils peuvent même demander un devis en ligne d’artisans RGE que nous avons sélectionnés sur le territoire ». À UN NOUVEAU TIERS-LIEU À NIORT Le 17 novembre dernier, la commission permanente du conseil régional Nouvelle Aquitaine, dans le cadre de l’Appel à manifestation d’intérêt « Tiers Lieux » a décidé d’accorder une aide de 60 000 euros à l’association E-Meute afin qu’elle puisse mettre sur les rails son tiers lieu, baptisé Encore en Travaux. Installée rue Gambetta dans un bâtiment de 200 m², la structure disposera d’un espace partagé ouvert et multifonctionnel au rez-de-chaussée. « Cet espace favorisera le coworking de passage et les rendez-vous de travail. Et le soir, il pourra se transformer en espace public ou privé pour des soirées culturelles ou promotionnelles », précise-t-on au sein de la Région. L’ensemble sera complété par un fablab dédié à la création et à la fabrication numérique. Le premier étage sera entièrement aménagé en espace de coworking avec possibilité de partager des bureaux à la carte. « L’association sera chargée de faire vivre le lieu de l’intérieur, de lui apporter sa dimension humaine et contributive ». Le financement de la structure reposera sur trois piliers  : revenus issus des activités propres, des fonds publics et des donations privées. Le développement des tiers lieux est un engagement important du conseil régional. Début 2018, on en dénombrait 190 en activité. L’objectif est d’arriver à 300 d’ici 2020, répartis sur tous les types de territoires que compte la Nouvelle Aquitaine  : urbains, périurbains et ruraux. À LE TIERS-LIEU DE LA FERME DE LA VERGNE RÉCOMPENSÉ Le Crédit Agricole et l’agence Bio ont accordé la mention spéciale du jury à la Ferme de la Vergne lors de la cinquième édition des trophées de l’excellence Bio. Ils ont choisi de récompenser ce tiers-lieu qui promeut une autre façon de consommer et de produire dans le respect de l’environnement. En effet, cette société coopérative d’intérêt collectif implantée au sud de La Roche-sur-Yon est devenue en deux ans un véritable laboratoire de l’économie sociale et solidaire. Ici, collectif de citoyens et associations locales ont développé de nombreuses activités autour de l’agriculture biologique  : élevage de volailles, apiculture, maraîchage, culture de plantes aromatiques et médicinales. Mais le collectif de 235 sociétaires a décidé d’aller plus loin en créant sur cet espace de 23 hectares un magasin de produits locaux et bio, des services, ainsi qu’un espace de coworking, une offre « bien-être », de la location de salles, des projets favorisant l’insertion professionnelle et des initiatives d’éducation populaire. Et l’aventure Cette démarche intéresse d’autres territoires à l’image de l’île d’Oléron qui pourrait adopter un outil identique prochainement. À 30 ME POUR L’USINE D’ÉLECTRICITÉ DE THOUARS La Banque Européenne d’Investissement a octroyé un prêt de 30 millions d’euros destiné à financer la centrale à énergie renouvelable CHO Tiper de Thouars. Ce dossier est porté par CHO Power, filiale du groupe Europlasma, qui développe un procédé de centrale de cogénération par gazéification de la biomasse et de déchets. En effet, avec une capacité de 11 MW, la centrale produira de l’énergie propre à partir de combustibles solides de récupération et de résidus forestiers. Elle fournira ainsi, de l’électricité pour 45 000 habitants tout en évitant l’enfouissement de 50 000 tonnes de déchets non-recyclable et l’émission de 28 000 tonnes de CO2. « Le groupe Europlasma se réjouit de cet engagement qui conforte la pertinence du procédé de pyrogazéification développé avec succès par CHO Power. Face à une demande croissante pour une production d’énergie verte à partir de déchets, notre groupe compte déployer son portefeuille de projets aussi bien en France que dans le reste de l’Europe » a tenu à préciser Jean-Eric Petit, Directeur Général du groupe Europlasma. Cette unité devrait voir le jour à l’automne prochain. Elle va demander un investissement de l’ordre de 60 millions d’euros et permettra l’embauche de 65 personnes. Cette usine s’intègre dans le projet thouarsais Tiper qui comptera à terme 110 000 panneaux photovoltaïques et neuf éoliennes sur 54 ha d’anciens terrains militaires. ne semble pas vouloir s’arrêter en si bon chemin puisque les projets sont nombreux. Les sociétaires, en plus de développer les activités actuelles, envisagent la rénovation énergétique des bâtiments ainsi que la construction d’un laboratoire de transformation mutualisé afin de proposer des ateliers de cuisine. À signaler que ce développement économique autour du Bio et de l’économie solidaire a permis de créer 17 emplois sur le site. A UN MAGASIN COOPÉRATIF EN DEVENIR À POITIERS Des projets de magasins coopératifs et participatifs semblent se dessiner un peu partout dans les grandes agglomérations françaises, et l’ancienne capitale du Poitou-Charentes n’échappe pas à la règle. En effet, il y a quelques semaines, la première assemblée générale en vu de la création d’un magasin de ce type s’est déroulée dans le quartier des Couronneries à Poitiers. Une centaine de personnes a participé à cette réunion. Le principe de ce type de points de vente est de proposer des produits issus des filières locales et bio, et à des prix moins élevés que dans les enseignes classiques. Pour en profiter, les adhérents doivent s’investir quelques heures par mois dans le fonctionnement du magasin. Les initiateurs espèrent ouvrir un supermarché test en janvier 2019 avec « l’objectif de lancer le véritable supermarché d’ici un an et demi ». Reste encore à définir un lieu d’implantation dans l’agglomération, à trouver un local et à rassembler les 500 adhérents nécessaires à l’ouverture.
À QUATRE NOUVEAUX LABELLISÉS ENR SUR HUIT SONT DE NOUVELLE-AQUITAINE France IT est une association regroupant douze clusters du numérique en région. ENR numérique ENTREPRISE LABELLISÉE Déjà à l’origine du label Cloud, le réseau a lancé en 2012 le label ENR (Entreprise Numérique Responsable). Le besoin de reconnaissance sectorielle nationale était nécessaire. Dédié surtout aux PME, le label récompense les sociétés qui intègrent des préoccupations éthiques, sociales et environnementales dans leurs activités commerciales et dans les relations avec les parties prenantes internes et externes. Pour les entreprises numériques, les avantages du label ENR sont nombreux  : - c’est un véritable gage de qualité et de professionnalisme pour se différencier face à la concurrence, fidéliser ses clients et attirer de nouveaux prospects - il accroît la performance de l’entreprise qui s’engage dans une démarche d’amélioration continue grâce à l’accompagnement de France IT - il valorise les bonnes pratiques et les comportements éthiques - il favorise la transition numérique Les sociétés sont évaluées par un organisme certificateur externe. L’étude de la candidature s’effectue sur un dossier de présentation de l’entreprise ainsi que sur une enquête client. Tous ceux qui obtiennent un score global de 120 points sont labellisés pour deux ans et bénéficient alors d’une communication nationale assurée par le réseau. Cependant, ces deux pathologies liées au malêtre au travail cachent parfois une autre forme de souffrance, la perte de sens dans son travail  : le « brown-out ». MAIS QUELLE EST L’ORIGINE DE CETTE PATHOLOGIE ET COMMENT L’IDENTIFIER ? Nous savons bien à quel point il est difficile dans le contexte socio-économique actuel, de trouver un emploi et de surcroît, un emploi qui vienne répondre pleinement à nos attentes (domaine d’activité, missions, possibilités d’évolution etc.). Il arrive donc que les salariés se questionnent peu, de manière consciente, sur le sens qu’ils trouvent au travail. Le terme de « boulot alimentaire » revient ainsi fréquemment dans la « bouche des salariés », malgré l’idée de plus en plus présente que le travail doit être source d’épanouissement et de satisfaction. Le « brown-out » va toucher plus particulièrement les salariés qui, par exemple, se sont surinvestis pour obtenir un poste qu’ils avaient peut-être idéalisé. Les premiers temps vont être synonymes d’engagement, de dévouement, une quête de reconnaissance et la volonté d’atteindre ses objectifs de travail. Puis, la désillusion arrive  : le salarié va prendre conscience de la dimension répétitive et quelquefois « absurde » des tâches à effectuer, parfois en lien avec l’organisation du travail. Il pourra éprouver une FOCSIE POITIERS 6, avenue Clément Ader 86961 LE FUTUROSCOPE 05 32 09 12 21 d.delage@focsie.fr 40 entreprises ont déjà été labellisées ENR. Parmi les huit nouvelles de cette année, la moitié est implantée dans la région. Il s’agit de trois renouvellements et d’un nouveau membre  : Emakina (Limoges), Sos Data (Poitiers), Serli (Chasseneuil du Poitou) et Primobox (Martillac). Vous souhaitez obtenir le label ENR ? La deuxième vague de labellisation est ouverte. Demandez votre dossier de candidature par mail à audit.enr@ france-it.fr et déposez le avant le 18 mai 2018. À NIORT NUMERIC  : LE RENDEZ-VOUS DES ACTEURS DU DIGITAL NIORTNUMERIC Le salon professionnel valorise la filière numérique du territoire niortais. Initié en 2013 par la Communauté d’Agglomération du Niortais, il permet aux acteurs du secteur de se rencontrer et de sensibiliser entreprises et grand public. La filière reste une des priorités en matière de développement économique. La 6 e édition a eu lieu les 29 et 30 mars. Cette année, les start-ups innovantes et investies pour l’intelligence artificielle étaient mises à l’honneur. Il s’agit de l’ensemble de théories et techniques mises en œuvre en vue de réaliser des machines capables de simuler l’intelligence. Par exemple, on pouvait y retrouver Knock, l’assistant virtuel qui trouve pour vous le bien immobilier idéal, Pixis, le conseiller d’orientation du futur ou encore Devis pour travaux, le réseau d’artisans en ligne. L’espace Tech a permis aux grands comptes et visiteurs de découvrir leurs expertises et proposait des conférences et ateliers. Par ailleurs, plusieurs start-ups ont eu l’occasion de faire une séance de pitch lors de la soirée French Tech. AUSSI MENAÇANT QUE LA SURCHARGE DE TRAVAIL ET L’ENNUI  : LA PERTE DE SENS AU TRAVAIL Nous connaissions déjà le burn-out, synonyme d’épuisement professionnel lié à une surcharge de travail et à un surengagement ; ainsi que le bore-out qui, à l’inverse, est synonyme d’un ennui au travail. FOCSIE LA ROCHE-SUR-YON 14, rue Claude Chappe 85000 LA ROCHE SUR YON 02 51 36 18 06 p.jammoneau@focsie.fr certaine lassitude vis-à-vis de son travail et donc se désinvestir puisqu’un sentiment d’inutilité va grandir en lui. Il peut également prendre conscience que ses missions ne sont pas en adéquation avec les valeurs qui le portent habituellement. Comme pour le burn et le bore-out, les conséquences tant sur la santé physique que psychologique sont nombreuses  : dimension dépressive, fatigue générale, perte de confiance en soi et en ses capacités, etc. Le « brown-out » a donc des répercussions aussi bien sur la sphère professionnelle que la sphère personnelle. Pour vous qui êtes un pair, et/ou employeur, il peut être difficile d’agir pour ce salarié que vous avez identifié comme étant en difficulté sur son poste de travail. Les assistantes sociales présentes dans les entreprises, par leur travail avec les différents acteurs internes et leur analyse du climat social, peuvent accompagner ce salarié en souffrance, afin de trouver des solutions en interne et en externe (réaménagement des tâches de travail, formations, changement de service, etc.). Nos assistantes sociales du travail, psychologues du travail et ergonomes sauront vous accompagner dans votre démarche d’évaluation et de prévention, ainsi que dans la construction d’un plan d’actions adapté, tant sur plan individuel que collectif ! FOCSIE LE MANS 48, rue de Wagram 72000 LE MANS 07 68 03 90 88 a.carneiro@focsie.fr N°139 Retrouvez tous les articles et dossiers sur www.journaldesprofessionnels.fr Depuis février, la CAN et les grands assureurs mutualistes ont créé Niort Tech, un accélérateur de start-ups pour inventer l’assurance de demain et dynamiser la filière numérique du territoire. L’objectif étant de comprendre, anticiper et répondre aux évolutions des métiers de l’assurance. Entre 25 et 30 start-ups devraient être accélérées sur 3 ans. Les jeunes pousses, issues des métiers de l’assurance et de l’assistance à travers les nouvelles technologies, bénéficieront d’un programme d’accompagnement de 9 mois chacune. La première promotion a été dévoilée fin avril. Plus d’infos sur niort-tech.com. À BIENTÔT UN TECHNOPÔLE DÉDIÉ AU NUMÉRIQUE À ROCHEFORT Le territoire rochefortais manque de visibilité, il se doit d’exister et de se démarquer pour peser économiquement. La CARO (Communauté d’Agglomération Rochefort-Océan) a donc décidé de changer de stratégie. Elle sera désormais axée sur le développement du numérique. L’Agglo a déjà mis en place un espace de co-working, une salle polynumérique, la fibre et un data center sera prochainement installé. L’idée est maintenant de créer un projet à plusieurs volets dans la future zone d’aménagement de l’Arsenal sur le thème de l’innovation technique et technologique. Un technopôle de 2000 m² verra bientôt le jour dans les anciens magasins généraux. Il sera organisé par quinze entreprises de l’association Créalab. Trois espaces seront ouverts à partir de 2019. Le premier est un « fab-lab ». Il accompagnera les entreprises locales dans leurs projets et leur apportera une aide en ingénierie. Grâce à un investissement de 200 000 E, les acteurs économiques, scientifiques et universitaires pourront travailler ensemble sur la co-créativité et la conceptualisa- Cabinet SMISSAERT contact@smissaert.fr tion. Ce laboratoire permettra également de fabriquer des prototypes grâce à 17 machines mises à disposition. L’utilisation des matériaux composites dans les secteurs aéronautique, ferroviaire et nautique représente l’axe principal du projet. On retrouve en second plan le design et l’habitat. Une pépinière d’entreprises permettra aux porteurs de projets d’être accompagnés dans leur création ou reprise d’entreprise tout en bénéficiant du faible loyer d’un des 17 bureaux disponibles. Le troisième espace du futur technopôle est celui des ateliers-relais qui sera réservé de préférence aux usagers de la pépinière. Le territoire de Rochefort-Océan pourra ainsi facilement faire poids dans l’économie grâce à ce projet futuriste. Bonne chance au technopôle de la CARO ! et aussi… Cnam-Enjmin (Angoulême)  : l’école nationale du jeu et des medias interactifs numériques a présenté ses deux nouvelles formations lors de ses portes ouvertes du 3 mars (ingénieur informatique en sciences et technologies des medias numériques et Master spécialisé Interactive Digital Experiences) L’Atelier du futur (La Rochelle)  : a proposé une conférence-débat intitulée « Les secrets d’une transformation numérique réussie » le 23 mars dernier pour développer autrement son entreprise La Région Nouvelle-Aquitaine aide trois structures de Charente-Maritime au développement de prototype numérique  : l’Abbaye aux Dames (Saintes) pour son projet de carrousel musical, Ubidreams (La Rochelle) pour son projet de stand connecté et Tootem (Nieul sur mer) pour son projet de culture verticale sans pesticide Au royaume des usagers, les déposants sont rois. L’usage d’une invention technique, d’un modèle esthétique ou encore d’un signe distinctif, d’une marque, peut se révéler incompatible ou trompeur avec les protections offertes par les titres de propriété industrielle mis à la disposition des entreprises et des particuliers. Une invention technique, pour remplir la condition de nouveauté indispensable à son dépôt ultérieur à titre de brevet, doit précisément ne jamais avoir été utilisée, ne jamais avoir été divulguée pour ne pas courir le risque de voir sa protection ultérieurement annulée. Le déposant peut en effet s’antérioriser lui-même s’il commet l’imprudence de dévoiler trop tôt, et surtout avant le dépôt, ce qu’il entend ultérieurement breveter. Il est donc primordial de préserver le secret de l’invention avant de la déposer, soit en ne la divulguant pas soit en l’exploitant sous couvert d’un accord de confidentialité. Les modèles, dont la finalité est de protéger l’esthétique des produits, sont également soumis à cette condition dans une moindre mesure cependant puisque bénéficiant d’une période de tolérance de douze mois durant laquelle le futur déposant peut exploiter le design de son produit pour n’en envisager le dépôt qu’à son terme. Cela signifie que ne sauraient en revanche être protégées d’anciennes collections dont l’usage serait établi au-delà des douze mois réglementaires. Attention  : certaines réglementations étrangères sont encore plus exigeantes et considèrent, comme pour les brevets, que tout usage antérieur au dépôt du modèle est susceptible d’en détruire la nouveauté. La marque, qui protège quant à elle le signe sous lequel les produits et services vont être proposés, peut être utilisée pendant des années sans que cela 22 Quai Louis Durand 17000 La Rochelle Tél  : 05 46 34 55 85 Fax  : 05 46 07 38 54 ne compromette son dépôt ultérieur. A contrario, cela signifie que cet usage, même sur une longue période, ne crée aucun droit. Ici, l’usage ne détruit ni ne compromet le dépôt ultérieurement envisagé mais il ne crée pas non plus, contrairement à ce qui est souvent admis, de droits opposables à des tiers. Le simple usager court donc le risque qu’un tiers de bonne foi ne dépose « sa » marque avant lui et, dans ce cas, un usage même antérieur ne pourra être opposé pour que le titre soit récupéré. Il n’y a finalement qu’en matière de droits d’auteur que l’usage de l’œuvre sera utile pour dater le droit, les créations artistiques ne requérant aucun dépôt pour être protégées mais seulement une date de référence pour revendiquer le point de départ du bénéfice des droits qui leur sont attachés. Ici, le fait de prouver l’existence matérielle de l’œuvre permettra de la dater et donc de la protéger contre les reproductions non autorisées par l’auteur. L’articleL. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle prescrit que « l’œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l’auteur ». Tous moyens de preuve, y compris au travers d’un usage de l’œuvre seront donc bienvenus pour en établir la paternité. Soyez donc vigilants à ne pas utiliser trop tôt ou trop longtemps une invention, une forme ou un nom et à veiller à déposer, au bon moment, ce qui peut l’être. Depuis quinze ans, nous conseillons des PME, ETI et start-up locales pour créer ensemble une stratégie adaptée à leurs budgets et à leurs développements. Le Conseil en propriété industrielle appartient à une profession réglementée, gage de son sérieux et de son implication. Etre ancré dans un territoire permet d’avoir une meilleure vision de ce qui se passe ici et de mieux appréhender ce qui se passe ailleurs. Au fil des numéros du JDP, nous aborderons des thèmes récurrents dans les demandes de nos interlocuteurs afin de vous sensibiliser, et peut être aussi de vous intéresser, aux bonnes pratiques à retenir. Suite au prochain numéro ! Les bureaux du Lac II, Rue Robert Caumont, Immeuble P - 33049 Bordeaux cedex Tél  : 05 56 11 70 11 Fax  : 05 56 39 51 12 À 5



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